Mentions légales

Septunsix
SAS au capital de 10 000€
Siège social : 40 rue de Montmorency 75003 Paris
Téléphone : 09 52 53 91 92
Responsable rédaction-publication : V. R.
RCS Paris B 789 512 001

Hébergement
ce site est hébergé par OVH.

Propriété Intellectuelle
Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments diffusés sur le site septunsix.com sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données.

En conséquence, aucune utilisation, modification, exploitation, diffusion, traduction, reproduction, ou autre opération sur les éléments de ce site, même partielle, et par quelque procédé que ce soit, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source).

Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.

Liens
Septunsix ne pourra en aucun cas être engagé du fait des informations diffusées sur les sites vers lesquels des liens ont été créés.

Loi « Informatique et Libertés »
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant. Pour toute demande, veuillez adresser un courrier à : SEPTUNSIX 40 rue de Montmorency 75003 Paris.

 

Contactez-nous

Envoyez votre message et nous vous répondrons dans les plus brefs délais. Bonne journée!

Bonjour, bienvenue sur notre module de Chat. Que pouvons-nous faire pour vous aider?

Cliquer ENTER pour chatter